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au congrs de Rgions de France, le "syndicat mixte SRU" a le vent en poupe

Publié le 28 septembre 2023par Frédéric Fortin , MCM Presse pour Localtis, à Saint-Malo Organisation territoriale, élus et institutions, Transport et mobilité décarbonée À l’atelier sur le "New deal en faveur du ferroviaire et des mobilités durables" organisé ce 27 septembre dans le cadre du congrès des régions de France de Saint-Malo, on a évidemment beaucoup parlé infrastructures, singulièrement ferroviaires. Mais pas seulement. "Les régions sont focalisées sur les négociations en cours des contrats de plan État-régions (voir encadré).

Bercy rduit les dpenses d'animation des ples de comptivit

Publié le 31 octobre 2014par  Michel Tendil Cohésion des territoires, Développement économique Les pôles de compétitivité vont-ils devoir faire les frais de la "Macron-économie" ? Devant leurs représentants, le 4 juillet, l’ancien ministre Arnaud Montebourg avait trouvé des mots fraternels : "Je suis votre ministre de tutelle mais j’espère être plus qu’un tuteur, un grand frère qui veille sur ses enfants et qui voudrait les voir grandir le plus vite possible.

Brigitte Bourguignon lance une consultation citoyenne et promet un comit stratgique sur l'isolem

Publié le 5 janvier 2021par  Jean Noël Escudié / P2C pour Localtis Santé, médico-social, vieillissement En attendant des précisions sur le projet de loi Grand âge et autonomie, Brigitte Bourguignon a annoncé, juste avant Noël, le lancement d'une consultation citoyenne en ligne sur le thème "Comment améliorer la place des personnes âgées dans notre société ?". La ministre déléguée, chargée de l'Autonomie, précise que cette question "fait écho au choc démographique que notre pays s'apprête à vivre"

ce qui change pour les collectivits

Les députés ont entendu l'inquiétude des élus locaux concernant l'avenir du remboursement de la TVA sur les investissements des collectivités. Réunie les 9 et 10 octobre pour l'examen des 44 articles de la première partie du projet de loi de finances, la commission des finances de l'Assemblée nationale a adopté un amendement du rapporteur général, Christian Eckert, qui est un premier pas vers la traduction dans le texte de la demande des élus locaux.

collecter et valoriser les dchets

ZOOM Créée en 2013 par un restaurateur parisien, Moulinot est la première entreprise française spécialisée dans la collecte et la valorisation des déchets alimentaires. Elle a déployé une solution complète incluant l’accompagnement et la formation au tri, la collecte par des véhicules écologiques puis leur transformation en fertilisants naturels et en biogaz par compostage ou méthanisation. Moulinot a notamment développé un modèle innovant de site industriel de « pré-traitement » des déchets alimentaires, qui permet d’accroître les collectes de proximité, puis de préparer une « soupe organique » de haute qualité, orientée ensuite vers des méthaniseurs agricoles partenaires.

De nouvelles rgles pour l'exercice des assistants de service social trangers

Un décret du 15 janvier 2009 modifie les conditions d'exercice de la profession d'assistant de service social par les ressortissants étrangers. Le texte élargit le champ d'application des dispositions de l'article R.411-3 du Code de l'action sociale et des familles (CASF) - qui s'appliquait jusqu'alors uniquement aux ressortissants d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen - aux ressortissants d'un Etat partie à une convention internationale ou un arrangement en matière de reconnaissance mutuelle des qualifications professionnelles.

Dpenses sociales des dpartements : une anne de rpit

"La crise a bien fait flamber les dépenses sociales des départements", titrions-nous il y a moins d'un an pour rendre compte de l'étude de l'Observatoire national de l'action sociale (Odas) sur les dépenses sociales et médicosociales des départements en 2020. À ce moment-là, l'Odas envisageait la suite des événements de façon plutôt pessimiste, craignant que l'impact de la crise ne se renforce en 2021, notamment avec une poursuite de l'augmentation du nombre de bénéficiaires du RSA.

En commission, les dputs dtricotent le projet de loi tabli par le Snat

Publié le 20 juillet 2017par  Thomas Beurey / Projets publics Organisation territoriale, élus et institutions, Fonction publique Conformément à la volonté du gouvernement, les députés ont décidé de supprimer la réserve parlementaire, mais seulement à partir du 1er janvier 2024, date à laquelle seront toutes achevées les quelque 25.000 opérations actuellement mises en chantier grâce au dispositif. L'utilisation des crédits de paiement pour ces chantiers continuera ainsi jusqu'à cette échéance à faire l'objet des mêmes règles de transparence qu'aujourd'hui.

Fonds vert : les priorits pour 2024

Publié le 9 janvier 2024par Anne Lenormand , Localtis Environnement, Finances et fiscalité, Transport et mobilité décarbonée "À partir de 2024, le fonds vert s'inscrit dans la trajectoire pluriannuelle des finances publiques à hauteur de 2,5 milliards d'euros par an jusqu’en 2027", écrit Christophe Béchu aux préfets de département et de région dans une circulaire datée du 28 décembre 2023 et mise en ligne ce 5 janvier. Le ministre de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires rappelle dans l'introduction du texte que depuis son lancement en janvier 2023, plus de 17.

Kiosque communal construit pour et avec les jeunes de Saint-Dolay (56)

Depuis sa construction durant l'été 2015, le kiosque des jeunes de Saint-Dolay (Morbihan, 2.443 habitants) ne désemplit pas. D'une surface de 4m2, équipé d'une table et de deux bancs en bois fixes, il est pourtant tout simple. Pourquoi cette bonne fréquentation ? Parce qu'il a été construit par ces mêmes jeunes. "Se retrouver, sans adultes et en dehors des activités du centre de loisirs" "Cela faisait un certain temps que je voyais un groupe de jeunes se retrouver près des toilettes du centre-bourg ou encore non loin du cimetière, explique l'adjointe aux affaires sociales, Muriel Malnoë.